Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALTIS
CO-INTECH, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3645092
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/04/2029
BALTIS de CO-INTECH

Présentation de la marque BALTIS

Déposée le 20 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CO-INTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CO-INTECH domicilié(e) ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CO-INTECH, M. DURIF Amélie domicilié(e) ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France.

La marque BALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALTIS arrivera à expiration en date du 20 avril 2029.

CO-INTECH a également déposé les autres marques suivantes : LAMELYS , NELHYS , THINAE , DALIS , DOLMYS , ALOE , CO-INTECH , DANAÏS , MYTHIS , ECOSENS


CO-INTECH, S.A.S. - ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France


CO-INTECH, M. DURIF Amélie - ZI Montplaisir, 258 RUE du Champ de Courses - 38780 - PONT-EVEQUE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 16 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535561 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 16 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535559 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Inscription le 28 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°695508 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713150 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.